MENTIONS LEGALES
Mentions légales
Cette mention légale régit les conditions générales d’accès et d’utilisation du site accessible via www.madame-vinyles.com (appelé le site), que MADAME VINYLES. met à la disposition des internautes.
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1- PROPRIÉTÉ DU SITE.
Nom du détenteur : MADAME VINYLES
Statut : SASU
Lieu d’activité : 7 Rue Montespan - 91000 Évry
Email: contact@madame-vinyles.com
SIRET : 82363335900018
Directrice de la publication : Madame Helène Pruykemaquere
Hébergeur : Wix.com Inc.
Siège social : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
2- SUJET
Le site permet à ses utilisateurs d’accéder aux informations et aux services proposés par MADAME VINYLES. aux personnes et organisations intéressées.
3.- ACCÈS ET UTILISATION DU SITE.
3.1.- Utilisation et accès gratuits du site. L'accès et l'utilisation de ce site sont gratuits pour ses utilisateurs.
3.2.- Enregistrement de l’utilisateur. L'accès et l'utilisation du site ne nécessitent pas d'abonnement préalable ou d'inscription de la part de ses utilisateurs.
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4.- CONTENU DU SITE.
La langue utilisée par le propriétaire est le français. MADAME VINYLES n'est pas responsable du manque de compréhension ou de compréhension de la langue par l'utilisateur, ni de ses conséquences.
MADAME VINYLES est autorisé à modifier ou éliminer le contenu du site sans préavis, ainsi que son accès, librement et sans justification, sans être responsable des conséquences pouvant en découler pour les utilisateurs.
L’utilisation du contenu du site pour faire, héberger ou diffuser de la publicité ou des informations personnelles ou de tiers sans l’autorisation de MADAME VINYLES, ou transmettre de la publicité via les services ou informations disponibles aux utilisateurs, son utilisation étant libre ou non.
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5.- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.
L’accès au site ainsi que son utilisation sans consentement qui pourrait être effectuée à partir des informations contenues dans ce site relèvent de la responsabilité de la personne qui le fait. MADAME VINYLES ne pourra être tenu responsable de toute conséquence, préjudice ou dommage pouvant résulter de cet accès ou utilisation des informations. MADAME VINYLES ne pourra être tenu responsable de toute erreur de sécurité pouvant être produite, ni du préjudice causé au système informatique de l'utilisateur (matériel et logiciel), ni aux dossiers ou documents de cet ordinateur, résultant :
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- du dysfonctionnement du navigateur.
- de la et / ou des versions obsolètes de celui-ci.
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7.- PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE ET INDUSTRIELLE.
Tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle du site, ainsi que tout son contenu, appartiennent à MADAME VINYLES. Toute utilisation du site ou de son contenu doit être exclusivement destinée à des fins particulières.
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8.- LÉGISLATION ET JURIDICTION COMPÉTENTE.
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